En marche vers la tenue d’un BAPE sur Revolt

Le campus Northvolt Six au Québec comprend trois grands types de procédés : la fabrication de matière active de cathode, la fabrication de cellules et le recyclage des batteries.

Trois seuils définissent l’assujettissement au processus menant au BAPE. Nous avons fait le point à ce sujet ici. Revolt est assujettie à la procédure, car sa production se situe au-delà des seuils de production de produits chimiques qui la déclenche.

En vertu de la Loi québécoise sur l’environnement, une entreprise qui souhaite entreprendre un projet assujeti à la Procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement doit déposer un avis au ministère dans lequel elle présente son projet.

Le ministère en prend connaissance et transmet ensuite une directive à l’entreprise, qui précise les éléments que devraient contenir son étude d’impact.

L’étude d’impact est un document qui met en contexte le projet, détaille le milieu de réalisation, précise les impacts potentiels et les mesures d’atténuation et de compensation envisagées, ainsi que les programmes de surveillance et de suivi environnemental prévus.

L’avis de projet, disponible ici, présente sommairement le projet. Il est possible d’y retrouver une description du projet, ses objectifs, une description du site, un sommaire des activités d’information et consultation réalisées et ceuxà venir, ainsi que les principaux enjeux et impacts appréhendés.

On y documente aussi les enjeux et impacts potentiels des activités de construction et d’exploitation sur les composantes du milieu physique, biologique et humain. Chacun de ces enjeux et impacts devra faire l’objet d’une analyse et des mesures d’atténuation seront mises en place afin d’éviter, minimiser ou compenser leur impact.

Finalement, toutes autres préoccupations soumises lors des consultations à venir seront également intégrées dans l’étude d’impact.

Le dépôt de l’avis de projet constitue la première étape officielle afin d’amorcer le processus d’évaluation des impacts. Northvolt s’attend ensuite à recevoir une directive du ministère dans laquelle sont précisés les éléments que doit contenir son étude d’impact. Northvolt est en attente de cette directive.

Nous amorcerons ensuite la réalisation de l’étude d’impact, que l’on compte déposer d’ici la fin de l’année 2024. Suivra également une période de consultation sur les enjeux via le Registre des évaluations environnementales du gouvernement du Québec.

Après l’analyse de la recevabilité de l’étude d’impact par le MELCCFP et d’autres ministères et organismes, une analyse environnementale aura lieu parallèlement à une période d’information publique (BAPE).